Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE du GRAND CHEMIN
Numéro de dépôt :
1359560
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
09/06/1996
Présentation de la marque DOMAINE du GRAND CHEMIN
Déposée le 9 juin 1986 par FLOUTIER Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE du GRAND CHEMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE du GRAND CHEMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE du GRAND CHEMIN est expirée depuis le 9 juin 1996.
FLOUTIER Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48